Louis Monchovet

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Louis MONCHOVET
préfet honoraire
Objet:
assesseur à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2010-01-01"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000021528645(source JORF)
renouvellement
26 Décembre 200926/12/2009
De: Louis Monchovet
préfet honoraire
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000649845(source JORF)
nomination
26 Avril 200726/04/2007
De: Louis Monchovet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-05-02"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000634344(source JORF)
admission
05 Février 200605/02/2006
De: Monchovet (Louis)
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 3 du décret n° 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions :
3°
personnalité qualifiée
Groupe:
Commission prévue à l'article 3 du décret n° 96-28 relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000448496(source JORF)
nomination
02 Avril 200502/04/2005
De: Louis Monchovet
préfet
Objet:
membres de la commission
prévue à
l'article 5 du décret n° 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par
l'article 4 de la loi n° 94-530 du
28 juin 1994
2°
personnalités qualifiées
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret n° 95-168 modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi n° 94-530
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000418419(source JORF)
nomination
21 Avril 200421/04/2004
De: Louis Monchovet
préfet en service détaché
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000778447(source JORF)
nomination
31 Mai 200231/05/2002
De: Louis Monchovet
délégué aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585976(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Monchovet
Objet:
dans la limite des attributions du délégué aux rapatriés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000585976(source JORF)
délégation de signature
15 Novembre 200015/11/2000
De: Louis Monchovet
délégué aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000751494(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Louis Monchovet
Objet:
dans la limite des attributions du délégué aux rapatriés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000751494(source JORF)
délégation de signature
09 Février 200009/02/2000
De: Monchovet (Louis, Francisque)
délégué aux rapatriés. Chevalier du 12 novembre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-12"
JORFTEXT000000760274(source JORF)
promotion
15 Mai 199915/05/1999
De: Louis Monchovet
Objet:
dans la limite des attributions du délégué aux rapatriés et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000556037(source JORF)
délégation de signature
06 Mars 199806/03/1998
De: Louis Monchovet
délégué aux rapatriés
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
JORFTEXT000000568759(source JORF)
délégation de signature
24 Octobre 199724/10/1997
De: Louis Monchovet
préfet hors cadre
Objet:
délégué aux rapatriés
Remplace:M. Guy Forzy
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000751056(source JORF)
nomination
03 Octobre 199703/10/1997
De: Louis Monchovet
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa titularisation dans le grade de préfet
date_debut="1991-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000165788(source JORF)
radiation
28 Septembre 199428/09/1994
De: Louis Monchovet
Objet:
dans le grade de préfet
date_debut="1991-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000344403(source JORF)
titularisation
19 Octobre 199119/10/1991
De: Monchovet (Louis)
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
préfet
pour une durée maximale de cinq ans
sous-préfet
date_debut="1990-04-01"
prefet
JORFTEXT000000352109(source JORF)
détachement
21 Novembre 199021/11/1990
De: Louis Monchovet
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Objet:
préfet des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000159576(source JORF)
nomination
03 Mars 199003/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.